Déclaration d’accessibilité 

• 1.1 – Certaines images porteuses d’information n’ont pas d’alternative textuelle. 

• 1.2 – Certaines images non porteuses d’information ne sont pas correctement ignorées par les technologies d’assistance. 

• 1.6 – Certaines images porteuses d’information qui le nécessitent n’ont pas de description détaillée. 

• 2.1 – Certains cadres n’ont pas de titre de cadre. 

• 2.1 – Certains cadres ayant un titre de cadre, ce titre n’est pas pertinent. 

• 3.2 – Dans certaines pages web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur du fond n’est pas suffisamment élevée. 

• 3.3 – Dans certaines pages web, le contraste entre les composants d’interface ou éléments graphiques et la couleur du fond n’est pas suffisamment élevée. 

4.1 – Certains médias temporels pré-enregistrés qui le nécessite, n’ont pas de transcription textuelle ou audiodescription.

4.4 – Pour certains médias temporels ayant des sous-titres, ceux-ci ne sont pas pertinents.

4.7 – Certains médias temporels ne sont pas clairement identifiables.

5.1 – Certains tableaux de données complexes n’ont pas de résumé.

5.6 – Pour certains tableaux de données, les en-têtes de colonnes et de lignes ne sont pas correctement déclarées.

5.7 – Pour certains tableaux de données, la technique permettant d’associer chaque cellule avec ses en-têtes n’est pas utilisée.

• 6.1 – Certains liens ne sont pas explicites.
• 6.2 – Certains liens n’ont pas d’intitulé. 

7.1 – Certains scripts ne sont pas compatibles avec les technologies d’assistance.

7.3 – Certains scripts ne sont pas contrôlables par le clavier et tout dispositif de pointage.

7.4 – Pour certains scripts qui initient un changement de contexte, l’utilisateur n’est est pas toujours averti.

8.2 – Dans certaines pages web, le code source n’est pas valide pour du HTML.

8.6 – Le titre de certaines pages n’est pas pertinent.

8.9 – Dans certaines pages web, la sémantique de balisage n’est pas respectée.

8.10 – Dans certaines pages web, les changements de sens de lecture ne sont pas bien signalés.

8.2 – Dans certaines pages web, le code source n’est pas valide pour du HTML.

8.6 – Le titre de certaines pages n’est pas pertinent.

8.9 – Dans certaines pages web, la sémantique de balisage n’est pas respectée.

8.10 – Dans certaines pages web, les changements de sens de lecture ne sont pas bien signalés.

10.1 – Dans certaines pages, des attributs de mise en forme sont utilisés.

10.2 – Dans certaines pages, le contenu n’est plus visible CSS désactivées.

10.3 – Dans certaines pages, l’information n’est plus compréhensible CSS désactivées.

10.4 – Dans certaines pages, le texte n’est plus lisible lorsque la taille des caractères est augmentée jusqu’à 200%.

10.6 – Certains liens dont la nature n’est pas évidente ne sont pas visibles par rapport au texte environnant.

10.7 – Certains éléments recevant le focus, n’ont pas de prise de focus visible.

10.8 – Certains contenus cachés n’ont pas vocation à être ignorés par les technologies d’assistance.

10.11 – Dans certaines pages, les contenus ne peuvent pas être présentés entièrement dans une fenêtre ayant une hauteur de 256px ou une largeur de 320px.

10.12 – Dans certaines pages, les propriétés d’espacement du texte ne peuvent pas être redéfinies sans perte de contenu.

10.13 – Certains contenus additionnels ne sont pas contrôlables par l’utilisateur.

11.1 – Certains champs de formulaire n’ont pas d’étiquette. 

11.5 – Certains champs de formulaire de même nature ne sont pas regroupés. 

11.10 – Dans certains formulaires, le contrôle de saisie n’est pas utilisé de façon pertinente. 

11.11 – Dans certains formulaires, le contrôle de saisie n’est pas accompagné de suggestions. 

11.13 – Sur certains champs de formulaires la finalité n’est pas déduite pour faciliter le remplissage automatique. 

• 12.3 – La page “plan du site” n’est pas pertinente. 

• 12.6 – Dans certaines pages les zones de regroupement de contenus ne peuvent pas être atteintes ou évitées. 

• 12.11 – Certains contenus additionnels ne sont pas atteignables au clavier.

13.3 – Certains documents en téléchargement n’ont pas d’alternative accessible.

13.5 – Certains contenus cryptiques n’ont pas d’alternative.